Document d'archives : rendues définitivement à la subdivision en 2008.
Cote :
1530 W 15 et 16
Inventaire d'archives :
1530 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
1530 W 15 et 16
1530 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)