Dijon : troubles à l'église Notre-Dame. à l'occasion de la lecture au prône de l'adresse sur le nouveau mode d'imposition, 1790 ; – procès-verbal de la municipalité de Dijon : du transfert de la Sainte Hostie de la Sainte-Chapelle en l'église Saint-Michel de Dijon, de la signification de l'interdiction faite au clergé de la cathédrale et des églises de la Sainte-Chapelle, de Notre-Dame, de Saint-Jean et de la Chapelle aux Riches de continuer l'exercice . des fonctions canoniales et de l'apposition des scellés sur le mobilier de ces églises, 8 janvier 1791 ; – intervention de commissaires de la municipalité pour dissoudre un rassemblement de prêtres non assermentés et de fidèles dans l'église du monastère de Notre-Dame. du Refuge pour assister à une cérémonie du renouvellement des vœux des religieux : troubles à cette occasion : dénonciation et poursuite de leurs auteurs par la municipalité au tribunal de police correctionnelle de Dijon qui les condamne à diverses amendes et ordonne en outre la dissolution de la communauté des religieuses : sur appel de ce jugement, par les religieuses, au tribunal du district, celui-ci en prononce l'annulation pour ce qui concerne la dissolution de la communauté, sauf au procureur de la commune à se pourvoir par devant le Corps législatif, mars 1792 ; – troubles, les 17-18 juin 1792, pendant lesquels le peuple procéda à l'arrestation des prêtres insermentés, rassemblés à Dijon en exécution de l'arrêté du Département du 11 mars 1792 ; des religieuses furent tirées de leurs maisons et transférées dans d'autres ; les commissaires de la municipalité, chargés d'enquêter sur ces troubles, rapportent, le 18 juin, « que la défiance est générale dans l'esprit du peuple, que d'une part la connoissance du mal que font les prêtres insermentés, la conviction qu'il ne faut rien moins pour les maintenir que la mesure vigoureuse de la déportation, et le refus fait par le roi de sanctionner tant le décret rendu contre eux, que le décret salutaire qui appelle vingt mille hommes à Paris ; que d'autre part, le renvoi des ministres patriotes, et par-dessus tout la nouvelle de la mort du brave Casotte et d'un grand nombre de gardes nationaux du 2e bataillon de la Côte-d'Or, avoient porté l'alarme et la fermentation dans tous les esprits ; que ce qui s'étoit passé à Paris les avoit convaincu que le Pouvoir exécutif étoit évidemment trompé, et que pour se garantir du moins d'un plus grand danger, le peuple avoit pris le parti de renfermer les prêtres insermentés dans un même lieu… » ; rassemblement tumultueux le 3 juillet suivant devant le séminaire où étaient détenus les prêtres arrêtés précédemment ; les manifestants arrachent les pavés de la place pour les lancer contre le séminaire ; mise en liberté des prêtres détenus dans la nuit du 4 au 5 juillet ; en conséquence de ces événements, le Directoire avise le Ministre qu'il a révoqué son arrêté du 11 mars précédent (Voir L 1150 et Guérin, Un épisode de la persécution religieuse pendant la Révolution, dans Bulletin d'histoire et d'archéologie religieuses du diocèse de Dijon, année 1884, p. 209) et laisse aux insermentés la liberté de se retirer où bon leur semblera, juin-juillet 1792 ; – demande des administrateurs provisoires de la fabrique de Saint-Bénigne en faveur de la conservation de leur église, transformée en temple de la Raison, pour l'exercice du culte catholique, frimaire an II ; – arrêté du Département sur une pétition des citoyens de la section du Centre demandant la clôture des églises existant dans l'arrondissement de leur section, et offrant à la République toutes les richesses qui peuvent se trouver dans ces églises, frimaire an II ; jouissance de plusieurs églises accordée aux citoyens de la ville, an III.

Fénay : troubles, an II.

Flavigny : troubles. 1791-1792.

Frolois : troubles, 1791-1792.

Gomméville : troubles, 1792.