Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Décharge par Jules Victor Tépaz, à Versailles, 5, avenue de Saint-Cloud, à Auguste Clément Georges Gaston Lebarque, clerc de...

Date : 15 octobre 1898

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Titre :

Décharge par Jules Victor Tépaz, à Versailles, 5, avenue de Saint-Cloud, à Auguste Clément Georges Gaston Lebarque, clerc de notaire, 11, rue des Pyramides, et Louis François Victor Faivre, caissier, même adresse.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2017 (MF. Nivet)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LIX/931

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)

Personnes :

Harty de Pierrebourg, Ernest Pierre Joseph, Pays, Louis Gustave, Thomas, Alice Henriette

Lieux :

Kléber (avenue), Pyramides (rue des)

Type de document :

dépôt de pièces, procuration

Activité :

clerc de notaire

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