Document d'archives : Administration et vie scolaire (1994-2010).
Cote :
3138 W 1-24
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Collège Arlette Guirado
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 7 mars 2011
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination par reconditionnement : 0,35 ml. En outre, une boîte relative aux dossiers des personnels en contrats aidés ou gérés par l'établissement a également été versée, mais la durée d'utilité administrative de 90 ans n'ayant pas écoulé, elle a été retournée à l'établissement.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2061
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 boîtes et 12 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,05
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle