Document d'archives : Dépenses : mandats de paiement, factures, devis, état et registres des mandats de paiement, extraits du registre des...
Titre :
Dépenses : mandats de paiement, factures, devis, état et registres des mandats de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté ministériel, certificat, correspondance.
Cote :
ESUPPL 10691
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur: Commune de Marsolan