- Département des Etudes et Prospectives : note sur le calendrier de publication de l'enquête "Pratiques culturelles" 1988/1989. ; contrats d'études en cours au 19 juillet 1989 : liste des marchés en cour ; note de commentaire ; programme autorisé par le cabinet pour 1989 ; relevé de décision du conseil ministériel des études du 13 fevrier 1989 ; "marchés et formation des prix des peintures modernes et contemporaines" projet présenté auprès du commissariat général du plan, du CNRS et des ministres de l'Education nationale, de la Culture et de la Recherche, 1991 ; prospection et stratégie du ministère, 1989 ; projet de programme triennal d'études du DEP, texte du projet, 1989 ; conseil ministériel des études, séance du 7 juillet 1989 sur la prospective de la demande sociale de culture et préparation du programme triennal ; trentième anniversaire du ministère de la Culture "Journée d'étude pour la création du ministère de la Culture", 30 novembre et 1er décembre 1989 ; comptes-rendus de réunions du Conseil des Etudes du 07 juillet 1989 et 14 février 1991 ; fiches des études, listes des études socio-économiques effectuées par les directions du ministère ; réunion des directeurs du 04 juillet 1991 : études et prospective ; projet programme triennal d'études du DEP 1990/1992, 1989. - Politique d'action sociale du ministère : réductions tarifaires consenties aux agents du ministère et de ses établissements publics, 1990. - Plaquette sur le ministère de la Culture : fonctionnement, actions et organisation des directions, 1988 ; plan de localisation du ministère : hypothèse concernant les manufactures de tapis et tapisseries et le Mobilier national, 1991. - Administrateurs civils des ministères : effectifs des administrateurs civils au 15 janvier 1990. - Note de la direction des musées de France sur la réforme des procédures de travaux pour les opérateurs de catégorie I du ministère ; mise en place du Service national des travaux -1989. - Notes sur le projet de loi favorisant la stabilité de l'emploi par l'adaptation du régime des contrats précaires, 1990. - Conseil ministériel des systèmes d'information (COMSI) : relevé de décision du 28 septembre 1988 sur le contrôle d'avancement du plan d'action informatique et du complément d'arbitrage budgétaire interne : bilan d'action 1988 ; budget prévisionnel 1989 ; négociation de la directive "logiciels", 1989 ; note de la direction des archives de France sur politique de la documentation informatisée, 1989 ; compte-rendu de la réunion ministérielle de la recherche du 07 mars 1990 ; procès verbal de la réunion restreinte du COMSI du 09 septembre 1991 ; étude du choix des serveurs de communication sous système UNIX soumis à l'examen de la réunion restreinte. - Evolution des effectifs de l'administration centrale du ministère 1988 ; mobilisation des ressources humaines ; note d'information de l'Observatoire des politiques culturelles : évaluation des politiques locales, 1989. - Projet d'un comité d'histoire du ministère ; propositions pour la composition du comité, 1990. - Rapport de mission sur la création d'un service constructeur central au ministère de la Culture ; conduite des opérations des travaux immobiliers-1989. - Projet de statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique ; effectifs des enseignants. -Personnel de la délégation aux Enseignement et aux Formations, 1989. - Protocole d'accord Culture/Défense : état des négociations, formation du personnel, 1990. - Convention de développement avec le Lot-et-Garonne, 1988. - Projet de circulaire relative à la qualité architecturale et les équipements culturels, 1991. - Protocole d'accord Culture/Secrétariat d'Etat aux Handicapés et accidentés de la vie, 1990. - Etablissement culturels : étude sur les rapports entre les dépenses et l'accroissement de la fréquentation du public, par ARGOS, communication et gestion-1990. - Statut du personnel du corps d'inspection, grades et emploi d'inspection générale du ministère de la Culture, 1989.

19930359/3

Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1980-1992)