Document d'archives : CAN - JOULE II, Réunion : 27-28 Avril 1992 : Réunion de comité, Compte rendu anglais, français. 19 juin 1992 : Réunion de comité,...

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CAN - JOULE II, Réunion : 27-28 Avril 1992 : Réunion de comité, Compte rendu anglais, français. 19 juin 1992 : Réunion de comité, Compte rendu anglais. Généralités organisation : Documentation sur les institutions et objectifs Correspondance 1992 Dossier : la Thermie (Dossier du Comité Interministériel pour les Questions de Coopération Economique Européenne, (CIQCEE) Secrétariat Général du Premier Ministre, Liste des projets retenus par le Commission du 22 juillet 1992.) Plaquette de la Direction Générale de l'Energie (DGE) IV PCRD : Documentation, Rapports :"Research After Maastricht an Assesment. A Strategy : Communication from the commission to the council and the European parliament " Rapport du CNRS sur " Les incidences des accords de Maastricht sur la recherche "21 juillet 1992 Commission des Communautés Européennes : " Document de travail de la commission relatif au IV PCRD pour des actions communautaires de Recherche et de Développement Technologique (1994-1998) " ( Anglais) ème ibid.

Cote :

Liasse 2

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