Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Département du Loiret. - Ateliers électriques métallurgiques du Loiret. 45130 Meung-sur-Loire - Aserval. 45500 Gien. -...

Date : 1987 - 1987

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Titre :

Département du Loiret. - Ateliers électriques métallurgiques du Loiret. 45130 Meung-sur-Loire - Aserval. 45500 Gien. - Constructions métalliques de Chevilly. 45520 Chevilly. - Coopérative de confection de lingerie. 45170 Neuville-aux-Bois. - GRIFFE. 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle - Batiscop. 45650 Saint-Jean-le-Blanc. - HYDROSCOP. 45000 Orléans. - Laborieuse imprimerie (La). 45000 Orléans. - Organisation Radio. 45410 Artenay. - Société coopérative formation conseil. 45200 Montargis - SOPELEC. 45000 Orléans.

Inventaire d'archives :

Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverse...

Thèmes :

coopérative, entreprise, société coopérative ouvrière de production, statut juridique, économie sociale et solidaire

Type de document :

bilan, rapport, statuts

Fonctions :

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