Document d'archives : Comptes de gestion, mise à jour de l'instruction : correspondance, travaux préparatoires (1950-1951) ; immeubles préfinancés,...
Titre :
Comptes de gestion, mise à jour de l'instruction : correspondance, travaux préparatoires (1950-1951) ; immeubles préfinancés, délivrance du procès-verbal de réception définitive des travaux, dispositions de comptabilité : circulaire, correspondance (1952-1953) ; emprunts contractés au titre de l'article 51 et 36 de la loi du 16 juin 1948 : tableau des écritures de comptabilité, correspondance (1952-1953) ; comptes apurés directement par la Cour des Comptes : listes (1952-1960) ; cumul d'indemnités de licenciement et d'une pension de retraite des agents contractuels des associations : notes (1953).
Cote :
B-0065885/2