Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-OISE.

Contenu :

  • Affaire n° 32 : "Seine. Troisième section. Projet d'approfondissement entre Suresne et Bougival." Avis rendu le 18 janvier 1912.
  • Affaire n° 453 : "Lignes de banlieue. Électrification des lignes. Résultats de l'enquête d'utilité publique." Avis rendu le 21 mars 1912.
  • Affaire n° 1288 : "Projet de réorganisation du réseau deschemins de fer Nogentais. Enquête d'utilité publique et propositions des départements de la Seine et de la Seine-et-Oise." Avis rendu le 27 juin 1912.
  • Affaire n° 1466 : "Seine (2ème section). Reconstruction du pont de Corbeil-Essonnes. Avant-projet. (Voir n° 920. Séance 1er juin 1911)." Avis rendu le 25 juillet 1912.
  • Affaire n° 1686 : "Paris à Strasbourg (entre Bondy et Gagny). Exécution du bâtiment des voyageurs et constructions annexes." Avis rendu en commission des Vacations le 11 septembre 1912.
  • Affaire n° 1731 : "Oise canalisée. Amélioration entre Janville et Conflans-Sainte-Honorine. Construction de deux estacades à la petite écluse de Boran-sur-Oise." Avis rendu en commission des Vacations le 25 septembre 1912.
  • Affaire n° 1733 : "Lignes de banlieue Rive Droite. Equipement électrique des voies du faisceau des lignes Bécon-la-Bruyère à Versailles Rive Droite et chantiers, Saint-Cloud à Saint-Nom-la-Bretèche, Puteaux aux Moulineaux." Avis rendu en commission des Vacations le 25 septembre 1912.
  • Affaire n° 1740 : "Paris à Lyon. Remplacement par un pêne saillant du passage à niveau n° 5 aux kilomètres 9 + 479 et suppression des passages à niveau n° 4 et 6." Avis rendu en commission des Vacations le 25 septembre 1912.
  • Affaire n° 2255 : " Seine (3ème section). Travaux d'entretien et assimilé. Réclamation de Messieurs Goiffon et Jorre, entrepreneurs. (Voir l'avis de la 2ème section du 25 novembre 1912, n° 2143)." Avis rendu le 12 décembre 1912.

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