Document d'archives : Sous-préfecture de Pontarlier
Contenu :
Bâtiment, localisation : dossier dont plans techniques et relevés de surfaces disponibles (1971), plans d’études antérieures (1938, copies), photographies (s.d).
Bureaux et appartements, notamment du sous-préfet et du concierge, aménagement : plans, devis descriptif sommaire, mémoires de travaux, factures, états récapitulatifs des dépenses engagées, correspondance (1963-1983).
Mobilier, acquisition : mémoires, correspondance (1962, 1967) ; recensement : inventaires (1954, 1961, 1972), procès-verbal (1964), factures (1967), état des effets à réformer (1974), note, correspondance (1978).
Salle de réunion, construction : comptes rendus de séances de la commission départementale (1972-1973), plan, devis quantitatif estimatif, acte de passation du marché (1973), états des décomptes définitifs des travaux exécutés, procès-verbaux de réception provisoire ou définitive des travaux, certificats de paiement (1973-1975).
Portail, création : plans de situation, de masse et de l’avant-projet, croquis (1981-1982).
Bureaux et appartements, notamment du sous-préfet et du concierge, aménagement : plans, devis descriptif sommaire, mémoires de travaux, factures, états récapitulatifs des dépenses engagées, correspondance (1963-1983).
Mobilier, acquisition : mémoires, correspondance (1962, 1967) ; recensement : inventaires (1954, 1961, 1972), procès-verbal (1964), factures (1967), état des effets à réformer (1974), note, correspondance (1978).
Salle de réunion, construction : comptes rendus de séances de la commission départementale (1972-1973), plan, devis quantitatif estimatif, acte de passation du marché (1973), états des décomptes définitifs des travaux exécutés, procès-verbaux de réception provisoire ou définitive des travaux, certificats de paiement (1973-1975).
Portail, création : plans de situation, de masse et de l’avant-projet, croquis (1981-1982).
Cote :
1826W4