Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 17 ventôse an II au 5e jour complémentaire an X (7 mars 1794 - 22 septembre 1802)
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte passé en minute ; 2. nom, prénom, domicile des parties ; 3. date du jour. A partir du feuillet 71 r° sont ajoutés les dates et droits d'enregistrement et le n° de l'acte dans l'année.
Cote :
MC/RE/XXVII/9
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Louis Boursier pour l'étude XXVII
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 177 feuillets de papier manuscrits, hauteur 30 x largeur 22 cm , composé de 17 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en assez bon état. A signaler : pages blanches entre les feuillets 33-34 et 44-45 ; le feuillet 163 est dérelié ; la reliure est détachée entre les feuillets 2 et 3.