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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres d'écrou.

Date : 1838 - 1842

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Contenu :

Présentation du contenu

26 novembre 1838-9 mai 1842

Cote :

2 Y 55

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique de la sous-série 2 Y. Établissements pénitentiaires : fonds des établissements pénitenciaires.

Description physique :

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Registre

Registre: Oui

Document d'archives : Registres d'écrou.

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