Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Copie sur timbre délivré par Régnaud, greffier de l'amirauté à La Rochelle, d'une lettre adressée le 19 septembre 1761, aux...

Date : 9 janvier-1762

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Titre :

Copie sur timbre délivré par Régnaud, greffier de l'amirauté à La Rochelle, d'une lettre adressée le 19 septembre 1761, aux officiers de cette amirauté et préscrivant la constitution d'un corps d'arrimeurs assermentés (9 janvier 1762).

Cote :

41 ETP 86/1989

Inventaire d'archives :

41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Personnes :

Régnaud, François Simon (greffier ; amirauté de La Rochelle)

Institutions :

Chambre de commerce de La Rochelle

Lieux :

La Rochelle (Charente-Maritime, France ; commune)

Thèmes :

Type de document :

Document d'archives

Activité :

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