Document d'archives : Paroisses situées dans la sénéchaussée.
Contenu :
Cahiers de doléances et procès-verbaux d'élection.
Cote :
B 3667-3669
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Les cahiers de doléances et/ou les procès-verbaux d'élection ont été classés dans l'ordre alphabétique des paroisses.
Par ailleurs, lorsqu'une trève a rédigé un cahier et/ou un procès verbal d'élection séparément, elle a été classée au niveau de la paroisse dont elle dépend (voir la liste des paroisses et des trèves en annexe).