Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Visa 85382-85386 MRICE 44. 1985 - NAP 5001 (mensuelle) - OP - COPACEL - pâtes à papier de production Visa 85387-85391...

Date : 1985 - 1985

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Titre :

Visa 85382-85386 MRICE 44. 1985 - NAP 5001 (mensuelle) - OP - COPACEL - pâtes à papier de production Visa 85387-85391 MRICE SC - NAP 5002 (mensuelle) - OP - COPACEL - papiers cartons ; production ; autres produits pour machine ; usage domestique ; latex de caoutchouc Visa 85392-85395 MRICE 50. 1985 - NAP 5001-5002 (trimestrielle) - OP - COPACEL - papiers couchés ; exportation ; personnel de la production Visa 85A607 MRICE 50 - NAP 5006-5007 - USFO - cartons ondulés ; entrée des commandes Visa 85A584 MRICE 54 - NAP 5406 - enquête directe (anuelle) - questionnaires - résultats - articles de bureau et articles de Paris

Cote :

Dossier 2

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles ; Département de la statist...

Thèmes :

acier, construction automobile, cuir, fer, imprimerie, industrie de loisir, industrie manufacturière, industrie électrique, informatique, matériau de construction, matériel ferroviaire, mine, métal non-ferreux, métallurgie, sidérurgie, textile, édition, électronique

Type de document :

liste, questionnaire, statistique

Fonctions :

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