Document d'archives : Accord , pension et education d'enfants.
Contenu :
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Sebire, Charles (écuyer, seigneur de la lande).
Domicile : Constance (SUISSE).
Relations : tuteur de l'intervenant 2, representant(e) de l'intervenant 2, oncle de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (personne morale) Bernard (enfants) .
Relations : enfants de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bernard, Bernard (seigneur d'auge).
État civil : décédé .
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Groult, Pierre (maitre es art).
Profession : etudiant à la faculte de medecine, Paris.
Domicile : Paris College Sainte-Barbe
Origine de l'information :
Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2002
Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/LXXIII/45