Document d'archives : Carte d’objectifs de qualité des cours d’eau du département, élaboration et approbation.
Contenu :
Arrêté préfectoral, rapports, avis des services de l’État, études, comptes-rendus de réunions.
Cote :
1975W31
Inventaire d'archives :
1975W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt