Document d'archives : Communautés de Daillancourt, Domblain, Dommartin-le-Franc, Dommartin-le-Saint-Père

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Présentation du contenu
Communauté de Daillancourt : enquête au sujet d'une maladie régnant sur les bestiaux ; construction de l'église ; procès-verbal d'adjudication, plan et devis ; réparations au presbytère ; vente du quart en réserve des bois ; procès-verbaux d'adjudication de biens communaux ; prestation de serment d'un contrôleur de l'administration des domaines ; enquêté au sujet de grains et de vêtements de mauvaise qualité distribués aux indigents de la communauté.
Communauté de Domblain : vente du quart en réserve des bois ; maladie épidémique ; autorisation de s'imposer extraordinairement.
Communauté de Dommartin-le-Franc : vente du quart en réserve des bois ; réparations à l'église et à la cure ; dénonciation et procès-verbal d'enquête contre le salpêtrier de Dommartin-le-Franc, accusé de vol ; requête d'un soldat invalide afin d'obtenir la décharge de ses impositions ; querelle entre le seigneur du village et des laboureurs, au sujet d'un droit de passage devant la maison dudit seigneur ; requêtes et informations à ce sujet ; demandes en décharge d'impositions par suite de pertes occasionnées par la grêle.
Communauté de Dommartin-le-Saint-Père : vente du quart en réserve des bois ; défrichement des terres incultes ; maladie épidémique ; comptes des syndics ; adjudication de pâtis ; adjudication d'un droit de hallage ; bail de l'écurie publique de Dommartin-le-Saint-Père.
Correspondance entre MM. Lorain, Symon de Massemont et Simon Périgny, subdélégués, et MM. Le Péletier de Beaupré et Rouillé d'Orfeuil, intendants.

Cote :

C 70

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 118 pièces, papier ; 1 plan.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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