Document d'archives : Comité départemental des œuvres sociales (1969-1989) ; comité académique des œuvres sociales (1983-1987) ; retraite ; dossiers...
Titre :
Comité départemental des œuvres sociales (1969-1989) ; comité académique des œuvres sociales (1983-1987) ; retraite ; dossiers administratifs des agents (1961-1999) ; accidents de service : dossiers nominatifs des agents (1959-1995) ; revalorisation des rentes relatives aux accidents du travail (1956-1986) ; enseignement privé : certificats de cessation de paiement ; dossiers nominatifs (1944-1994) ; assurance vieillesse (1985-1997) ; aide sociale (1981-1990).
Cote :
2017 W 1-73
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 8 février 2001
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2041
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,00
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2001
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle