Document d'archives : Discipline
Contenu :
Présentation du contenu
Arrêté du ministre sur le régime disciplinaire des lycées et collèges (1875) ; conseil de discipline, institué par l'article 18 de l'arrêté ministériel du 5 juillet 1890 : composition (1897-1907) ; affaires disciplinaires (1840-1927) (1).
Cote :
1 T 773
Inventaire d'archives :
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Observations :
Commentaire
(1) Le recteur signale (11 juin 1907) l'application à un élève du lycée des pénalités non-règlementaires.
Lieux :
Thèmes :
Collège, Discipline scolaire, Enseignement, Enseignement secondaire, Infraction, Lycée, Pouvoir disciplinaire