Document d'archives : - Renseignements nominatifs sur les aptitudes pour les promotions : circulaires, états (1847-1883). - Relevé nominatif...
Titre :
- Renseignements nominatifs sur les aptitudes pour les promotions : circulaires, états (1847-1883). - Relevé nominatif récapitulatif des fonctionnaires poursuivis pour délits et crimes ou sanctionnés de manière administrative (1855-1875). - Avancement et demandes de mutation : états, listes (1876-1888). - Réorganisation des Conservations et Inspections avec incidences sur le personnel et les grades : décret et arrêté ministériels (1882). - Cumul des emplois et fonctions. - Rétribution par l'Etat et les communes : tableaux, listes (1883-1884). - Domanialisation des gardes communaux : projet (1903), loi (30 octobre 1909). Etats récapitulatifs nominatifs des gardes de la 28e Conservation (1903-1904, 1920-1921). - Traitement. - Etat et décomptes des traitements et indemnités des préposés et commis : tableaux (1920-1921). - Frais de déplacement et de séjours (1938). - Chantier dans la forêt domaniale de Miers. - Travailleurs harkis : dossiers de chantiers et états mensuels (1972-1973).
Contenu :
Cote :
7 P 1197