Document d'archives : CISC. CFTC. Liste d'action pour la Sécurité sociale présentée par la CFTC [liste de 18 candidats]… Liste d'action familiale...

Titre :

CISC. CFTC. Liste d'action pour la Sécurité sociale présentée par la CFTC [liste de 18 candidats]… Liste d'action familiale présentée par la CFTC [liste de 12 candidats]…

Contenu :

[aucune illustration, texte noir sur fond écru] / [non identifié]. – Tours : Union départementale des syndicats CFTC Indre-et-Loire, 1947 (Tours : Imp. Arrault et Cie). – 1 affiche texte.

Cote :

CFI/8/40

Informations sur le producteur :

Union départementale des syndicats CFTC Indre-et-Loire

Description :

Critères de sélection :
Conserver

Conditions d'accès :

Communicable

Conditions d'utilisation :

Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l’année civile suivant celle où l’oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».

Langues :

Français

Description physique :

Texte imprimé 41,5 x 60 cm Papier
Information matérielles :
Plis dans le sens de la hauteur. Annotation manuscrite au crayon à papier bleu au verso "Tours. Indre-et-Loire".
Importance matérielle :
1 affiche

Localisation physique :

Meuble à plans confédéral P1

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris

Lieux :

Indre-et-Loire

Type de document :

41,5 x 60 cm, Affiche, Papier, Texte imprimé

CFDT - Service des archives

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