Document d'archives : CISC. CFTC. Liste d'action pour la Sécurité sociale présentée par la CFTC [liste de 18 candidats]… Liste d'action familiale...
Titre :
CISC. CFTC. Liste d'action pour la Sécurité sociale présentée par la CFTC [liste de 18 candidats]… Liste d'action familiale présentée par la CFTC [liste de 12 candidats]…
Contenu :
[aucune illustration, texte noir sur fond écru] / [non identifié]. – Tours : Union départementale des syndicats CFTC Indre-et-Loire, 1947 (Tours : Imp. Arrault et Cie). – 1 affiche texte.
Cote :
CFI/8/40
Inventaire d'archives :
Collection des affiches des Unions départementales CFTC-CFDT
Informations sur le producteur :
Union départementale des syndicats CFTC Indre-et-Loire
Description :
Critères de sélection :
Conserver
Conditions d'accès :
Communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du
1er janvier de l’année civile suivant celle où l’oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
Langues :
Français
Description physique :
Texte imprimé
41,5 x 60 cm
Papier
Information matérielles :
Plis dans le sens de la hauteur. Annotation manuscrite au crayon à papier bleu au verso "Tours. Indre-et-Loire".
Importance matérielle :
1 affiche
Localisation physique :
Meuble à plans confédéral P1
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris