Document d'archives : Evêché de Maurienne. Domaine épiscopal. - Domaine épiscopal : biens et droits à Saint-Jean et à Saint-Sorlin-d'Arves.

Contenu :

- 1 à 3. Transaction entre l'évêque et les deux communautés, touchant les lods et autres droits seigneuriaux (20 février 1603).
- 4.Autre transaction relative à la dîme (18 juillet 1615).
- 5 à 25. Requêtes, exploits et autres procès touchant les demandes faites en justice, contre divers habitants des Arves, par le fermier des revenus féodaux de l'évêché (XVIIIe siècle).
- 26 à 28. Répertoires nominatifs dressés pour la perception des lods.

Cote :

3G 18

Description physique :

Liasse. - 7 cahiers, 21 pièces papier.

Institutions :

Archevêché de Chambéry

Archives départementales de la Savoie

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