Document d'archives : Evêché de Maurienne. Domaine épiscopal. - Domaine épiscopal : biens et droits à Saint-Jean et à Saint-Sorlin-d'Arves.
Contenu :
- 1 à 3. Transaction entre l'évêque et les deux communautés, touchant les lods et autres droits seigneuriaux (20 février 1603).
- 4.Autre transaction relative à la dîme (18 juillet 1615).
- 5 à 25. Requêtes, exploits et autres procès touchant les demandes faites en justice, contre divers habitants des Arves, par le fermier des revenus féodaux de l'évêché (XVIIIe siècle).
- 26 à 28. Répertoires nominatifs dressés pour la perception des lods.
Cote :
3G 18
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse. - 7 cahiers, 21 pièces papier.