Document d'archives : Procès-verbaux de ventes de bois (1688, 1705-1706, 1775, 1782). Procès-verbaux de reconnaissance des bois (1703, 1725, plan de...
Titre :
Procès-verbaux de ventes de bois (1688, 1705-1706, 1775, 1782). Procès-verbaux de reconnaissance des bois (1703, 1725, plan de 1781). Droit de parcours, procès avec les habitants de Port-d'Atelier (1527-1719, 1 parchemin), avec les Bénédictins (1636-1790, 1 plan), avec les habitants de Breurey (1701-1702), avec les habitants de Conflandey (1782-1784, 1 plan).
Cote :
228 Edepot 8
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable