Document d'archives : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Bailliage et châtellenie d'OLLAINVILLE, procédure criminelle :...
Titre :
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Bailliage et châtellenie d'OLLAINVILLE, procédure criminelle : plainte de Maurice Duteil, vigneron à FONTENAY-LES-BRIIS, contre Vaudray, laboureur à BRUYERES-LE-CHÂTEL pour coups et blessures ; dépôt de plainte, procès-verbal de visite, demande d'informations, interrogatoire de Vaudray (30 octobre 1787) ; copie de la minute du jugement (20 novembre 1787).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT58 1S/5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur)
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, agression sexuelle, crimes et délits, exploitant agricole, seigneurie, sénéchaussée