Document d'archives : MARAIS de FRANCE (dessèchement des) § Accord entre les associés au dessèchement des MARAIS de FRANCE et Robert GADOUYN écuyer...

Titre :

MARAIS de FRANCE (dessèchement des) § Accord entre les associés au dessèchement des MARAIS de FRANCE et Robert GADOUYN écuyer concernant des murs de clôture que ce dernier aurait fait faire pour enclore 40 journaux de marais en Charente

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012Date de révision :
2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIX/396

Type de document :

accord

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