Document d'archives : Délibérations.
Contenu :
"Registre du conseil municipal de la commune d'Ambronay. Commence le 28 messidor an 3è. Continué par l'administration municipale du canton depuis le 19 brumaire an 4 de la République jusqu'au 1er jour complémentaire an 4" (première page de couverture).
Cote :
12 L 2
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui