Document d'archives : Personnel de la préfecture, des sous-préfectures et d'autres services rémunérés sur des fonds départementaux : salaires versés,...
Titre :
Personnel de la préfecture, des sous-préfectures et d'autres services rémunérés sur des fonds départementaux : salaires versés, dossiers de personnel.
Cote :
2230 W 1-8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Service des ressources humaines et des moyens. Bureau de la gestion des ressources humaines
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 février 2005
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,25
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2005
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle