Document d'archives : Canton de La Guerche-sur-l'Aubois, commune de Saint-Germain-sur-l'Aubois. - Administration générale : correspondance, arrêtés,...
Titre :
Canton de La Guerche-sur-l'Aubois, commune de Saint-Germain-sur-l'Aubois. - Administration générale : correspondance, arrêtés, tableau nominatif des candidats pour le conseil municipal, rapports, délibérations (1821-1849, 1939-1940). Droits de place et de gassotage, bail à ferme, tarifs et fonctionnement : correspondance, arrêté, observations du ministre de l'intérieur, avis du sous-préfet (1822-1850). Pépinière, vente pour la construction d'une halle : correspondance, avis du sous-préfet (1829-1830). Bois communaux, recépage et aménagement : correspondance, arrêté, avis d'adjudication (1826-1829).
Cote :
1Z/234
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 2007
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier