Document d'archives : Fonctionnement (1910-1955)
Contenu :
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Création, attribution des biens de la fabrique : décret présidentiel, arrêtés, correspondance (1910-1911). Commission administrative, nomination, élection, installation : arrêtés, procès-verbaux, extraits des délibérations, avis, circulaires (1910-1955). Règlements (1923, 1938). Dame visiteuse, désignation : extraits des délibérations (1923-1924, 1927). Fonctionnement : rapport moral (1937). Personnel, révision des effectifs : extrait des délibérations (1946).
Cote :
Arch. comm. Grambois 1 Z 10
Inventaire d'archives :
Institutions :
Bureau de bienfaisance de Grambois, Commune de Grambois, Hôpital de Grambois