Document d'archives : Procédure soutenue au parlement de Dauphiné par le commandeur de Lestang, contre Jacques de Louvat, sr de Barberon, lieutenant...
Titre :
Procédure soutenue au parlement de Dauphiné par le commandeur de Lestang, contre Jacques de Louvat, sr de Barberon, lieutenant d'une compagnie au régiment de Bigorre, au sujet de l'irrigation du pré du temple d'Ornacieux.
Cote :
48H954
Inventaire d'archives :
Description physique :
Portefeuille
Importance matérielle :
1 pièce, parchemin ; 26 pièces, papier.
Thèmes :
DROITS SEIGNEURIAUX, FEODALITE, INSTITUTION MONASTIQUE, JUSTICE SEIGNEURIALE, MINISTRE DU CULTE, SEIGNEURIE, TEMPOREL ECCLESIASTIQUE