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Document d'archives : CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N°38 : - Alignement : constructions de bâtiments, constructions...

Date : 1799 - 1898

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Contenu :

CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N°38 : - Alignement : constructions de bâtiments, constructions de murs de cloture, entrepôts de matériaux, exhaussements de murs de cloture, modifications d'ouvertures : autorisations : arrêté, correspondance, rapports AN 7=1799-1898

Cote :

315WP/116/9

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Langues :

Français

Lieux :

PONCETTES AUX MASSUES--CHEMIN DES, CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N°038

Thèmes :

ALIGNEMENT