Document d'archives : . Transports terrestres Recouvrement des sommes dues par les auteurs de dégradations du domaine public fluvial rétablissement...

Titre :

. Transports terrestres Recouvrement des sommes dues par les auteurs de dégradations du domaine public fluvial rétablissement de crédits (1978-81), voies navigables : programme quinquennal (1980), transports collectifs urbaines : aide de l'Etat (1981), évolution structurelle et perspectives des transports de marchandises (1984). 1978-84 RATP-Rapport NORA (1967), agents originaires des DOM : frais de transport des agents se rendant en congés (1980) frais de contrôle (1983-85). 1967-85 SNCF. Note sur l'avenir de la SNCF et sur la . 1981 situation financière Missions - Frais de déplacement, utilisation de voitures particulières, réglementation. 1980-84 - Circulaire du 26.7.82 relative à la préparation des budgets des établissements publics nationaux à caractère administratif pour 1983 (direction du budget) - Mission interministérielle. Rationalisation des choix budgétaires : rapport sur la politique de renforcement coordonné des routes nationales. 1983

Cote :

19860590/17

Thèmes :

budget, plan, transport

Type de document :

budget, documentation, plan

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