Document d'archives : Culte catholique. – Terrain appartenant à la fabrique, aliénation : arrêté préfectoral de nomination d'expert (1906). Séparation...
Titre :
Culte catholique. – Terrain appartenant à la fabrique, aliénation : arrêté préfectoral de nomination d'expert (1906). Séparation des Églises et de l'État : instructions, télégramme, décret d'attribution au bureau de bienfaisance des biens de la fabrique (1905-1912). Pension ecclésiastique : correspondance (1906-1911).
Cote :
Edpt 195 1P1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2004-12-08 | versement numéro via 2004 1340 Gelvécourt-et-Adompt (Vosges) |