Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...

Titre :

Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Barcelone (avenue de), LAS VEGAS, Abdelaziz ACHOURI, licence n° 26 de 4ème catégorie (1971-1996). Beaux Arts (boulevard des), LE SPOT, Hubert TUFFERY, licence n° 32 de 3ème catégorie (2005). Beaux-Arts (boulevard des), BAR DES SUPER VEDETTES, ROUVIERE Philippe, licence n° 31 de 4ème catégorie (1944-1994). Boirargues (route de), BAR DU ROND POINT, TORTORICI Sauveur, licence n° 42 de 4ème catégorie (1932-2009). Boirargues (route de), IRISH CORNER, CADEL Jean Luc, licence n° 43 de 4ème catégorie (1947-2003). Bologne (rue de), BAR JEAN VILAR, BRAEMER Luc, licence n° 44 de 3ème catégorie (1978-2004). Bonnier-d'Alco (rue), LE BRUNCH, ROUQUETTE Christophe, licence n° 45 de 3ème catégorie (1994-2001).

Cote :

810 W 8

Inventaire d'archives :

810W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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