Document d'archives : Assainissement des voies, construction de canalisations, emprunts
Contenu :
Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, réclamations de particuliers (enlèvement des boues, raccordement aux canalisations), correspondance avec les ministères des Travaux publics et de l'Intérieur, rapports d'experts, devis, cahiers des charges, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, tableaux des terrains à acquérir
Cote :
2 O 239/330
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Documents séparés
PM 1588/239-290, PM 1588/239-291, 60 Fi 239/136