Document d'archives : Jeunesse et sports, administration générale. - Travaux d'entretien et de réaménagement (1977-2012). Gestion du personnel

Titre :

Jeunesse et sports, administration générale. - Travaux d'entretien et de réaménagement (1977-2012). Gestion du personnel (1959-2016).

Contenu :

Dans ce versement on trouve les dossiers de travaux et d'aménagement des bâtiments occupés par la direction régionale de la jeunesse et des sports, successivement rue des Couteliers puis le bâtiment Rhapsodie rue du Pont Montaudran. Le versement est composé également des dossiers de gestion financière des personnels avec les historiques de paiement pour la direction régionale à Toulouse et pour les services départementaux de Midi-Pyrénées qui y sont rattachés, de 1959 à 2011. La dernière partie du versement concerne le BOP avec le suivi des masses salariales de 2006 à 2016.

Cote :

8730 W 1 - 96

Informations sur le producteur :

producteur: Midi-Pyrénées. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
fournisseur: Délégation régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (Occitanie)

Informations sur l'acquisition :

Versement
07/11/2023
Historique de conservation :
Les archives étaient conservées dans les sous-sol de la direction régionale. Elles ont fait l'objet d'un traitement par le prestataire du marché régional d'archivage.

Description :

Mise en forme :
Ordre chronologique.

Conditions d'accès :

Consultable selon la législation en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Se reporter aux règlements en vigueur.

Description physique :

11,7 m.l.

Ressources complémentaires :

FRAD031_8730W
8723 W

Localisation physique :

Toulouse - Annexe de conservation

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne

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