Document d'archives : Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Moûtiers. - 2e et dernier volume. - État des parcelles dont la...
Titre :
Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Moûtiers. - 2e et dernier volume. - État des parcelles dont la situation cadastrale avait été modifiée par une inondation, après la première mensuration. - Certificat constatant que les 487 faisant feu de la commune de Moûtiers ne paient aucun droit d’affouage ou d’alpéage, pour la jouissance des biens communaux. - État indiquant les dîmes payées à l’archevêque de Tarentaise, au prieuré de Saint-Martin etaux pauvres de Moutiers.
Cote :
C 3483
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre in-4° oblong cartonné, 192 feuillets, papier.