Document d'archives : Registre des délibérations du conseil de la ville de Gray (décembre 1570-1573).<lb/>NON COMMUNICABLE -<lb/>[la couverture est un...
Titre :
Registre des délibérations du conseil de la ville de Gray (décembre 1570-1573).<lb/>NON COMMUNICABLE -<lb/>[la couverture est un parchemin contenant une pièce de procédure, au sujet de l'héritage "Adryans de Mont-Saint-Ligier, seigneur de Rosière-sur-Amance", époux d'Humberte de Lusieux (juin 1525) coté 279 E dépôt 1483].<lb/>1 registre factice en mauvais état.
Cote :
279 Edepot 38
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable