Document d'archives : Travail
Contenu :
: Rapports par département
: Note sur l'Agence locale pour l'emploi
d'Arles par M. Villaret (août 1979). Bouches-du-Rhône
: Rapport sur les actions de formation de
l'Association pour la Formation professionnelle dans l'Industrie et le Commerce de la
chaussure, des cuirs et peaux à Romans, par A. Camy (mai 1979). Drôme
: Note concernant les centres communs de décision de
l'Eure par M. Piron (mai 1979). Eure
: Note concernant le directeur départemental du
Travail et de l'Emploi de l'Hérault.Hérault
: Note concernant le directeur départemental du
Travail et de l'emploi de la Loire par A. Camy (novembre 1979). Loire
: Note sur l'organisation et le fonctionnement
de la direction départementale du Loir-et-Cher - non signé (septembre 1979). Loir-et-Cher
: Note sur les conditions d'installation de
la DDTE du Maine-et-Loire par R. Salmon (janvier 1979). Maine-et-Loire
: Rapport sur l'association ouvrière des compagnons
du devoir du Tour de France par P. Fournier (juin 1979). Note relative au fonctionnement du
Comité d'entraide aux Français rapatriés et à l'activité de son secrétaire général par J. L.
Herry et A. Piquet (octobre 1979). Paris
: Note sur le directeur départemental
du Travail et de l'Emploi des Pyrénées-Atlantiques par A. Camy (novembre 1979). Pyrénées-Atlantiques
: Note sur le directeur départemental du Travail
et de l'Emploi du Bas-Rhin par M. Villaret (novembre 1979). Bas-Rhin
: Rapport d'enquête sur le fonctionnement de
l'agence locale pour l'emploi de Montceau-les-Mines par H. Delarbre (avril 1979). Saône-et-Loire
: Enquête sur le fonctionnement de l'antenne de l'ANPE
à Fréjus-Saint-Raphaël par M. Villaret (avril 1979). Var
: Note au directeur départemental du Travail
et de l'Emploi des Hauts-de-Seine par M. Vallaret (mai 1979). Hauts-de-Seine
: Note concernant la DDTE du Val-de-Marne -
non signé (1979). Val-de-Marne
: Note sur le directeur départemental du Travail
et de l'Emploi du Val-d'Oise par R. Salmon (novembre 1979). Val-d'Oise
: Note préliminaire sur le problème de
l'indemnisation du chômage dans les DOM par P. Fournier (mars 1979). La Réunion. Recours
hiérarchique sur la répartition du personnel dans les collèges électoraux pour l'élection des
délégués du personnel à la caisse générale de sécurité sociale de La Réunion par M. Villaret
(1979).Outre-mer
: Limousin. Note sur le directeur régional
du travail et de l'emploi du Limousin par M. Villaret (mai 1979). Lorraine. Note sur le
directeur régional du travail et de l'emploi de la région Lorraine par H. Delarbre (juin
1979).Rapports par région
Enquêtes générales
: Rapport sur l'évaluation du
projet de développement de l'observatoire national des entrées dans la vie active présenté
par le centre d'études et de recherches sur les qualifications par P. Fournier (mai 1979). Administration centrale
: Rapport sur le programme de
développement des applications et des moyens informatiques dans les services extérieurs du
travail et de l'emploi par A. Camy (janvier 1979). Note sur la forme à donner aux rapports
des IGTMO - non signé (sans date). Rapport sur les services extérieurs du travail et de
l'emploi - non signé (février 1979). Note sur l'application de la convention n°82 de l'OIT
concernant l'inspection du travail par H. Delarbre (février 1979). Rapport sur le transfert
du dépôt des conventions collectives des conseils de prud'hommes aux directions
départementales du travail et de l'emploi par R. Salmon (juin 1979). Note sur le projet d'une
instance de coordination des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre - non
signé (juin 1979). Note sur l'inspection générale du travail et de la main-d'oeuvre et les
services extérieurs du travail et de l'emploi - non signé (décembre 1979). Rapport sur les
services extérieurs du travail et de l'emploi en 1979 par M. Villaret (décembre 1979). Note
sur les moyens des secrétariats des COTOREP par M. Piron (1979).Services extérieurs
: Note sur le plein emploi et les types de société
par H. Delarbre (avril 1979). Note concernant la mise en place du nouveau régime
d'indemnisation des travailleurs sans emploi et les difficultés rencontrées ou susceptibles
d'être rencontrées à cette occasion par les directions départementales par M. Piron (août
1979). Emploi
: Rapport sur le fonctionnement du régime
d'assurance volontaire maladie et accidents du travail des travailleurs salariés par A. Cayré
(novembre 1979). Expatriation
: Note d'introduction à un bilan
de la formation professionnelle par S. Pivot (1979). Formation professionnelle
: Rapport sur les modalités de fixation du
nombre annuel maximum de renouvellements d'autorisations de travail accordées aux
travailleurs étrangers permanents par R. Salmon (mai 1979). Rapport complémentaire relatif
aux modalités d'application des dispositions du projet d'article L 342-5 du Code du Travail
par R. Salmon (novembre 1979). Immigration
: Rapport sur les médecins du travail
par M. Bougnol (juin 1979). Médecine du travail
: Rapport sur le fonctionnement de la société
mutualiste sécurité familiale des petites et moyennes entreprises par M. Billard (janvier
1979).Mutualité
Cote :
19940122/16