Document d'archives : Affaires diverses.
Contenu :
Présentation du contenu
Correspondances et pièces diverses (1855-1883).
Acquisitions de terrains : indemnités et correspondances s'y rattachant, actes administratifs de vente (1861-1866, 1896, 1920-1939).
Affaires diverses : arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil général, lettres, notes, rapports (1891-1935, 1942-1944).
Alignements (1898-1908, 1926).
Projets et travaux (1912-1914, 1922-1950).
Cote :
3 O SUPPLEMENT 17
Inventaire d'archives :
Thèmes :
acquisition domaniale, administration, finances publiques, propriété publique, route départementale, réseau routier, voie communale, voie de communication, équipement