Document d'archives : Comité de coordination, suivi des réunions : comptes rendus. Instruction mixte à l'échelon local, suivi des conférences des...
Titre :
Comité de coordination, suivi des réunions : comptes rendus. Instruction mixte à l'échelon local, suivi des conférences des travaux mixtes : procès-verbaux de clôture (tous départements). Requêtes de particuliers et d'élus. Avant-projet d'exploitation : projet de rapport, correspondance. Comité de coordination, suivi des réunions : comptes rendus. Instruction mixte à l'échelon local, suivi des conférences des travaux mixtes : procès-verbaux de clôture (tous départements). Requêtes de particuliers et d'élus. Avant-projet d'exploitation : projet de rapport, correspondance.
Cote :
7333 W 11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
fournisseur: Préfecture de région Midi-Pyrénées, préfecture de la Haute-Garonne \ Direction des relations avec les collectivités locales (bureau de l'aménagement commercial, du tourisme et de l'utilité publique)