Document d'archives : Archives. - Circulaires et correspondance, dépôt de titres, triage, inventaire, etc. , envoi des archives des districts,...
Titre :
Archives. - Circulaires et correspondance, dépôt de titres, triage, inventaire, etc. , envoi des archives des districts, personnel (Moulinet et Garcin) (1791-an VIII).
Contenu :
Inventaires des livres et manuscrits de Nyons et Romans
1792. Bordereau détaillé d'envoi des archives des districts de
Romans (an IV), de Crest et de Montélimar (an VII).
Cf. Q 442-445 et la tête de série des archives du service,
beaucoup de réintégrations ne s'étant faites que sous le 1er
Empire, ainsi que sous la série des cultes.
Cote :
L 519
Inventaire d'archives :
Série L - Documents de la période révolutionnaire de 1790 à l'an VIII.