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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : FRACHEBOIS DE GILLOIS, Claude Joseph

Date : 19 juillet 1780

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Contenu :

Huissier au bailliage de Salins-les-Bains et à la résidence de Levier

Cote :

V/1/500

Inventaire d'archives :

Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Personnes :

FRACHEBOIS DE GILLOIS, Claude Joseph

Lieux :

Levier (Doubs), Doubs (Franche-Comté , département)

Document d'archives : FRACHEBOIS DE GILLOIS, Claude Joseph

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