Document d'archives : Police de la navigation et de la voirie ; navigation fluviale à vapeur ; fermage des francs-bords ; concessions ; fermeture du...
Titre :
Police de la navigation et de la voirie ; navigation fluviale à vapeur ; fermage des francs-bords ; concessions ; fermeture du grau de Carnon ; commission interdépartementale des canaux dérivés du Rhône, rapports, délibérations ; instance judiciaire entre les salins de Villeneuve et l'Etat relative à la passerelle des Aresquiers.
Cote :
3 S 69