Document d'archives : Patrimoine du Département de la Charente-Maritime.
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers d'acquisitions et de cessions de bâtiments, dossiers de servitudes, autres dossiers patrimoniaux.
Cote :
3901 W 1-82
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des affaires juridiques. Service patrimoine
Biographie ou histoire
En 2015, le Conseil général est devenu le Conseil départemental. Depuis le 1er janvier 2016, la Direction des affaires juridiques et la Direction des finances, de l'évaluation et du contrôle de gestion ont fusionné pour donner la Direction des affaires financières et juridiques.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 24 août 2016
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Un dossier a été éliminé (2011-PAT-0051) car il ne comportait qu'une copie d'un courrier présent dans un autre dossier (2011-PAT-0031).
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes et par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 13 boîtes et 82 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,45
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéia
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2016
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, acte authentique, arrêté du président du conseil général, convention, correspondance, coupure de presse, délibération, plan, plan cadastral, procès-verbal, rapport, rapport d'expertise, étude