Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Convention 31 : S.N.E.A. Lieu de prospection : Sud-ouest africain : Kojeka. Date de prescription : (1) Convention 32 : S.N.E.A....

Date : 1972 - 1986

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Titre :

Convention 31 : S.N.E.A. Lieu de prospection : Sud-ouest africain : Kojeka. Date de prescription : (1) Convention 32 : S.N.E.A. Lieu de prospection : Australie : Mary Kaathleen. Date de prescription : (1) Convention 33 : METALEUROP. Lieu de prospection : Philippines : Mission Manille. Date de prescription : (1). Convention 34 : METALEUROP. Lieu de prospection : Philippines : Luz. Date de prescription : (1) Convention 35 : METALEUROP. Lieu de prospection : Australie : Cambelego Stratiforme, Shuttleton, Canbelego Copper Mines, Byng-Lewis Pounds, New South Wales. Date de prescription : (1)

Cote :

Dossier 1

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1972-1986)

Thèmes :

cuivre, entreprise, gisement, métal, métal non-ferreux, plan de relance

Type de document :

convention, dossier de séance

Fonctions :

aide de l'etat, planification, prospection minière, tutelle

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