Document d'archives : Inventaires des rentes et créances envoyés par les districts au département (1792) ; dépôt des titres (1790-an II) ; pétitions et...
Titre :
Inventaires des rentes et créances envoyés par les districts au département (1792) ; dépôt des titres (1790-an II) ; pétitions et correspondance relatives à des rentes (an II-an XII) ; transfert de rentes dues à la Nation au profit de particuliers : affaire Tessier et Gaultier de Saumur (an XI-1809) ; créances dues à la Nation : dossiers concernant Pierre Théodore de Sigogné, émigré (an VI-an X) et Jean François Carte, ancien curé de Pussigny (1793-an IV).
Cote :
1Q557
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Consulat (1799-1804), Premier Empire (1804-1815), Restauration (1815-1830), Révolution de 1789, biens nationaux