Document d'archives : Contrôle des actes. Fonds du bureau de Bar-sur-Aube
Contenu :
Présentation du contenu
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, 1700-1791. Insinuations et centième denier, 1704-1791. Insinuations et centième denier de l'apanage (appartenant à monseigneur le duc d'Orléans, dépendances du bureau de Bar-sur-Aube), 1730-1788. Tables, 1716-an VI. Sommiers d'ordres et instructions, droits réservés, 1772-1789.
Cote :
2 C 131 - 349
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France.Intendance de Châlons.Contrôle des actes (Bar-sur-Aube)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er janvier 1926
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit
Institutions :
Personnes ou Institutions :
France.Intendance de Châlons.Contrôle des actes (Bar-sur-Aube)
Lieux :
Type de document :
Document d'archives, MANUSCRIT, PAPIER, REGISTRE D'INSINUATION, REGISTRE DU CONTROLE DES ACTES